Jean-Bernard Cazalaa
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
CAZALAA (Jean-Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
Groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
SASM1030334S
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2010
15/06/2010
De:
CAZALAA (Jean-Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030333S
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2010
15/06/2010
De:
Cazalaà (Jean-Bernard, Marie, Eugène)
praticien hospitalier ; 37 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
37
"
annees_activite_professionelle
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de la santé et des sports
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000022056161
(source JORF)
nomination
04 Avril 2010
04/04/2010
De:
Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Cazalaà (Jean-Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000582936
(source JORF)
nomination
30 Mars 2000
30/03/2000
De:
Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000582936
(source JORF)
désignation
30 Mars 2000
30/03/2000
De:
Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance
vice-président
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000561569
(source JORF)
nomination
07 Septembre 1996
07/09/1996
De:
Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000561569
(source JORF)
nomination
07 Septembre 1996
07/09/1996